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Les étapes de votre mise en conformité REP :

La REP en France est complexe, votre parcours de mise en conformité REP en tant que producteur nécessite un travail de fourmi! CompliancR vous offre la possibilité de réduire cette charge de manière considérable.
Written by
Sabine Givelet
Published on
July 1, 2024

La REP en France est complexe, votre parcours de mise en conformité REP en tant que producteur nécessite un travail de fourmi qui pourrait se résumer chronologiquement de la manière suivante :

 

-       Tout d’abord savoir de quelles filières dépendent vos produits 

-       Prendre contact avec les éco-organismes en charge de ces filières et prendre connaissance de leurs règles et du contrat proposé

-       Choisir les éco-organismes lorsqu’il y a pluralité

-       Adhérer à ces éco-organismes en vous connectant à leur intranet.

-       Vérifier que vous avez obtenu vos IDUs ou si vous êtes déjà détenteur d’IDUs, vérifier leur validité auprès de l’ADEME

-       Vérifier très régulièrement vos boites email pour vous assurer que vous ne ratiez aucune date limite de déclarations ou mises à jour réglementaires et tarifaires

-       Chaque année, effectuer vos déclarations auprès de chaque éco-organisme auxquels vous adhérez. Pour chaque produit, vous devrez alors trouver le barème d’éco-contribution adéquat parmi la multitude de barèmes proposés et ce pour chaque filière

 

Chaque éco-organisme a son propre parcours d’inscription ce qui signifie que si vos produits relèvent par exemple de 4 filières, vous devrez probablement vous inscrire auprès de 4 éco-organismes, vous adapter à chaque fois à un parcours différent et saisir 4 fois vos informations en vue de votre adhésion. Pire encore lorsque vous devrez réaliser vos déclarations de mise en marché annuelles, comment faire le tri entre les déclarations simplifiées ou pas, les facturations semestrielles ou annuelles, comment trouver le bon barème d’éco-participation?

 

Cela implique également que vous recevrez autant d’emails de confirmation d’inscription, d’information, d’ouverture des déclarations, de relance …

 

Avec CompliancR, vous avez la possibilité de réduire cette charge de manière considérable.

Notre plateforme vous permet de fournir les informations relatives à votre société 1 seule fois, de fournir la liste de vos produits et CompliancR se charge du reste.

-       Détection automatique des filières dont relèvent vos produits.

-       Détection automatique des barèmes d’éco-contribution et ce, pour tous les éco-organismes en charge de la filière concernée.

-       Adhésion auprès de chaque éco-organisme concerné.

-       Suivi au plus près de vos adhésions et récupération de vos IDUs indispensables à la poursuite de votre activité commerciale sur le territoire français.

-       Accès à tout moment à votre agenda personnalisé qui vous permettra de repérer en un clin d’œil les dates importantes pour vos futures déclarations.

-       Dès l’ouverture des déclarations, vous n’aurez plus qu’à saisir les quantités vendues sur l’année n-1 que CompliancR se chargera de communiquer à chaque éco-organisme

-       Les factures des éco-organismes et paiements des éco-participations sera également grandement facilité

-       Notre blog et notre FAQ vous permettront de trouver une réponse à chacune de vos questions. De plus, une équipe d’expert sera toujours disponible via notre chat et à votre écoute pour vous aider dans votre mise en conformité REP

CompliancR vous propose 3 niveaux de services, de la simple recherche d'éco-contribution pour des produits que vous commercialisez jusqu'à' la prise en charge complète de votre mise en conformité REP en France

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